Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 86
Versions de la disposition

Texte complet
86. Examen des portes: Les portes des étuves à moules et à noyaux doivent être examinées mensuellement. Le travailleur doit s’assurer avant de pénétrer dans les étuves que les portes ne se ferment pas d’elles-mêmes.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 86.
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